Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE EN CONDUITS
WESTAFLEX GROUPE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94537826
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014

Présentation de la marque L'EXCELLENCE EN CONDUITS

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WESTAFLEX GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCELLENCE EN CONDUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WESTAFLEX GROUPE domicilié(e) 44, Rue d'Avelghem,59058 ROUBAIX CEDEX 1 (dossier no 2269076) - 59058 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 880 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2269076) - 75008 - France.

La marque L'EXCELLENCE EN CONDUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EXCELLENCE EN CONDUITS est expirée depuis le 28 septembre 2014.

WESTAFLEX GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : W. L'EXCELENCE EN CONDUITS , W.


WESTAFLEX GROUPE société à responsabilité limitée - 44, Rue d'Avelghem,59058 ROUBAIX CEDEX 1 (dossier no 2269076) - 59058 - France - SIREN 475880290


CABINET AYMARD & COUTEL - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2269076) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 1 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403350 - Publication au BOPI 2004-12-01

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269076 - Publication au BOPI 2004-07-19

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Tuyaux et tubes métalliques; tuyaux et tubes métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux métalliques; cheminées et tuyaux de cheminées métalliques; capuchons de cheminées métalliques; plaques coupe-feu métalliques; entretoises métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; tubes de chaudières.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux et tubes non métalliques; tuyaux et tubes non métalliques flexibles; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.